Permis de construire Logement N° 05734016S0003

Permis de construire n° 05734016S0003 à Hundling pour 92 m² de logement, rue des Hetres

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 août 2016

Dossier PC n° 05734016S0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hundling (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05734016S0003 a été délivré le 16 août 2016, pour un projet situé rue des Hetres.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/02/2017, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 09 195. Sur la même voie, rue des Hetres, la base recense un autre dossier depuis 2013. Ce dossier fait partie des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hundling.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/02/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 6 mois après l'autorisation.

Autorisation

16 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
13/02/2017
Autorisation
16/08/2016
3
Chantier (DOC)
13/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hundling

Le dossier vise la parcelle cadastrale 09 195. Ce dossier est l'un des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hundling.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

09 195

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hundling Code postal 57990 Identifiant INSEE 57340
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HUNDLING (57990)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05734016S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 août 2016
Date de dépôt 13/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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