Permis de construire Logement N° 05723420S0017

Permis de construire n° 05723420S0017 à Frauenberg pour 110 m² de logement, Hohwald

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2020

Dossier PC n° 05723420S0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 décembre 2020 à Frauenberg (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05723420S0017 porte sur un projet situé Hohwald.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 660 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 04314. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frauenberg sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

660 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/08/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/08/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
23/12/2020
3
Chantier (DOC)
17/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Frauenberg

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

04314

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hohwald

Territoires administratifs

Commune
Frauenberg Code postal 57200 Identifiant INSEE 57234
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRAUENBERG (57200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05723420S0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 660 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Hohwald, à Frauenberg (57200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 décembre 2020, ouverture de chantier le 17 août 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05723420S0017, déposé en mairie de Frauenberg.

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