Permis de construire Logement N° 05721117M0007

Permis de construire n° 05721117M0007 à Fèves pour un projet de logement, Le Domaine du Grand Pre

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2017

Dossier PC n° 05721117M0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 mai 2017 à Fèves (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05721117M0007 porte sur un projet situé Le Domaine du Grand Pre.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/06/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/07/2017, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1529. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, Le Domaine du Grand Pre, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 124 permis de construire et déclarations préalables à Fèves, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/06/2018. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2017

Achèvement (DAACT)

20/06/2018

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
20/06/2018
Autorisation
15/05/2017
Chantier (DOC)
11/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
20/06/2018

Localisation du projet à Fèves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1529

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fèves Code postal 57280 Identifiant INSEE 57211
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

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Indicateur Valeur
Surface du terrain Non renseignée
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WOIPPY (57140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05721117M0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57211 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 mai 2017
Date de dépôt 20/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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