Permis de construire Logement N° 05721116M0015

Permis de construire n° 05721116M0015 à Fèves pour 126 m² de logement, lotissement 4 Rue Quaraille

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 février 2017

Dossier PC n° 05721116M0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Fèves (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05721116M0015 a été délivré le 11 février 2017, pour un projet situé lotissement 4 Rue Quaraille.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/01/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/04/2017, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1406. Sur la même voie, rue Quaraille, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 124 permis de construire et déclarations préalables à Fèves référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/01/2020. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2017

Achèvement (DAACT)

01/01/2020

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 8 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
11/02/2017
Chantier (DOC)
03/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2020

Localisation du projet à Fèves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1406

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fèves Code postal 57280 Identifiant INSEE 57211
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 126 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57070)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05721116M0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57211 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 11 février 2017
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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