Permis de construire Logement N° 05720624V0009

Permis de construire n° 05720624V0009 à Fameck pour 129 m² de logement, Lotissement""Les Vergers De

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2024

Dossier PC n° 05720624V0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05720624V0009 a été délivré le 8 avril 2024 à Fameck (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement""Les Vergers De.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 330 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 24124. Ce dossier fait partie des 419 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fameck.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

330 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2024

Achèvement (DAACT)

15/06/2025

Délai autorisation - chantier

15 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/06/2025
Autorisation
08/04/2024
Chantier (DOC)
23/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2025

Localisation du projet à Fameck

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

24124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fameck Code postal 57290 Identifiant INSEE 57206
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FAMECK (57290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05720624V0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57206 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 8 avril 2024
Date de dépôt 15/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 330 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement""Les Vergers De, à Fameck (57290).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 avril 2024, ouverture de chantier le 23 avril 2024, achèvement déclaré le 15 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05720624V0009, déposé en mairie de Fameck.

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