Permis de construire Logement N° 05720214S0006

Permis de construire n° 05720214S0006 à Etzling pour 128 m² de logement, 24 Rue De Lorraine

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2014

Dossier PC n° 05720214S0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05720214S0006, délivré le 5 septembre 2014 à Etzling (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 24 Rue De Lorraine.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 965 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 08393, 08391, 08462. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Etzling.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

965 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
05/09/2014
3
Chantier (DOC)
10/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Etzling

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

08393 08391 08462

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Etzling Code postal 57460 Identifiant INSEE 57202
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ETZLING (57460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05720214S0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57202 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 septembre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 965 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 24 Rue De Lorraine, à Etzling (57460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 5 septembre 2014, ouverture de chantier le 10 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05720214S0006, déposé en mairie d'Etzling.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Etzling

Autres types d'autorisations à Etzling