Permis de construire Logement N° 05720024M0006

Permis de construire n° 05720024M0006 aux Étangs pour 108 m² de logement, Rue De La Charmille

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 février 2025

Dossier PC n° 05720024M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De La Charmille, le permis de construire n° 05720024M0006 a été délivré le 18 février 2025 aux Étangs (Moselle, Grand Est).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 676 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 01201. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Étangs.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 676 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/05/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

06/05/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
18/02/2025
3
Chantier (DOC)
06/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Étangs

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

01201

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Étangs Code postal 57530 Identifiant INSEE 57200
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05720024M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 18 février 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 676 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De La Charmille, aux Étangs (57530).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 février 2025, ouverture de chantier le 6 mai 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05720024M0006, déposé en mairie des Étangs.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Étangs

Autres types d'autorisations aux Étangs