Permis de construire Logement N° 0571822600001

Permis de construire n° 0571822600001 à Donjeux pour 649 m² de logement, 9 Calot

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 avril 2026

Dossier PC n° 0571822600001

Demandeur

SCI BOTINPRES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0571822600001, délivré le 27 avril 2026 à Donjeux (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 9 Calot. SCI BOTINPRES figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 649 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 399 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 649 m² en habitation.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0120, 0121. Au total, 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Donjeux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 399 m²

Surface créée

649 m²

Variation nette

+649 m²

Surface totale après

649 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
27/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Donjeux

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

0120 0121

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Donjeux Code postal 57590 Identifiant INSEE 57182
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 649 m² 0 m² 0 m² 0 m² 649 m² 649 m²
Total 0 m² 649 m² 0 m² 0 m² 0 m² 649 m² 649 m²

Typologie des logements

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 3 - 6
- - - 50,0 % 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI BOTINPRES

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
982835555
SIRET
98283555500011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
DONJEUX (57590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0571822600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 27 avril 2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 649 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 399 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 9 Calot, à Donjeux (57590).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI BOTINPRES et accordé le 27 avril 2026.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 27 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0571822600001, déposé en mairie de Donjeux.

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