Permis de construire Logement N° 05716219Y0033

Permis de construire n° 05716219Y0033 à Cuvry pour 128 m² de logement, Lotis Le Haut Rozin - Lot N_7

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2020

Dossier PC n° 05716219Y0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05716219Y0033, délivré le 28 janvier 2020 à Cuvry (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotis Le Haut Rozin - Lot N_7.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 530 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 02332. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuvry.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

530 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
28/01/2020
3
Chantier (DOC)
22/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cuvry

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

02332

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuvry Code postal 57420 Identifiant INSEE 57162
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTIGNY-LES-METZ (57950)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05716219Y0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 530 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotis Le Haut Rozin - Lot N_7, à Cuvry (57420).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 28 janvier 2020, ouverture de chantier le 22 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05716219Y0033, déposé en mairie de Cuvry.

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