Permis de construire Logement N° 0571532500003

Permis de construire n° 0571532500003 à Corny-sur-Moselle pour 189 m² de logement, 11 Rue Du Colombelle

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2025

Dossier PC n° 0571532500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Corny-sur-Moselle (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 0571532500003 a été délivré le 18 juin 2025, pour un projet situé 11 Rue Du Colombelle.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 189 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 078 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 16176, 16177, 16180. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 111 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corny-sur-Moselle.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 078 m²

Surface existante avant

180 m²

Surface créée

189 m²

Variation nette

+189 m²

Surface totale après

369 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
18/06/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corny-sur-Moselle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

16176 16177 16180

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corny-sur-Moselle Code postal 57680 Identifiant INSEE 57153
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 180 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 369 m²
Total 180 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 369 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARS-SUR-MOSELLE (57130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0571532500003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 18 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 189 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 078 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 11 Rue Du Colombelle, à Corny-sur-Moselle (57680).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0571532500003, déposé en mairie de Corny-sur-Moselle.

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