Permis de construire Logement N° 05714616Y0007

Permis de construire à Coin-lès-Cuvry pour 134 m² de logement - Lotis Fontenelle Iii - Lot N_33

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2016

Dossier PC n° 05714616Y0007

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 05714616Y0007, délivré le 31 mai 2016 à Coin-lès-Cuvry (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotis Fontenelle Iii - Lot N_33, Coin-lès-Cuvry (57420). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 342 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 03389.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

342 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2016.

Autorisation

31 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2016

Achèvement (DAACT)

30/09/2016

Délai autorisation - chantier

3 mois 12 jours

Durée du chantier

18 jours

Délai total

3 mois 30 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
31/05/2016
Chantier (DOC)
12/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2016

Localisation du projet à Coin-lès-Cuvry

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

03389

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Coin-lès-Cuvry Code postal 57420 Identifiant INSEE 57146
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTIGNY-LES-METZ (57950)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05714616Y0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 31 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2016-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 342 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotis Fontenelle Iii - Lot N_33, Coin-lès-Cuvry (57420).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 mai 2016, ouverture de chantier le 12 septembre 2016, achèvement déclaré le 30 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05714616Y0007, instruit par la commune de Coin-lès-Cuvry.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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