Permis de construire Logement N° 05714223Y0002

Permis de construire n° 05714223Y0002 à Chieulles pour 149 m² de logement, Lot 2 Clos Des Mirabelliers

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2024

Dossier PC n° 05714223Y0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 avril 2024 à Chieulles (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05714223Y0002 porte sur un projet situé Lot 2 Clos Des Mirabelliers.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 491 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C518. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chieulles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

491 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/07/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
11/04/2024
3
Chantier (DOC)
27/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chieulles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C518

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chieulles Code postal 57070 Identifiant INSEE 57142
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMNEVILLE (57360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05714223Y0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 avril 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 491 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 2 Clos Des Mirabelliers, à Chieulles (57070).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 avril 2024, ouverture de chantier le 27 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05714223Y0002, déposé en mairie de Chieulles.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chieulles

Autres types d'autorisations à Chieulles