Permis de construire Logement N° 05713614N0004

Permis de construire n° 05713614N0004 à Chémery-les-Deux pour 115 m² de logement, rue des Tilleuls

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2014

Dossier PC n° 05713614N0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chémery-les-Deux (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05713614N0004 a été délivré le 4 novembre 2014, pour un projet situé rue des Tilleuls.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 505 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/11/2014, soit 24 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 13 100. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Tilleuls, compte 20 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 61 permis de construire et déclarations préalables à Chémery-les-Deux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

505 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

24 jours

Dépôt
28/11/2014
Autorisation
04/11/2014
3
Chantier (DOC)
28/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chémery-les-Deux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

13 100

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chémery-les-Deux Code postal 57320 Identifiant INSEE 57136
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 505 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YUTZ (57970)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05713614N0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 novembre 2014
Date de dépôt 28/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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