Permis de construire Logement N° 05709713B0021

Permis de construire n° 05709713B0021 à Boulay-Moselle pour 115 m² de logement, Lot 97 Lotissement ""Les Te

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2014

Dossier PC n° 05709713B0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 janvier 2014 à Boulay-Moselle (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05709713B0021 porte sur un projet situé Lot 97 Lotissement ""Les Te.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 15410. Ce dossier s'inscrit parmi les 225 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boulay-Moselle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2014. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2014

Achèvement (DAACT)

01/10/2014

Délai autorisation - chantier

10 jours

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
03/02/2014
Autorisation
24/01/2014
Chantier (DOC)
03/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2014

Localisation du projet à Boulay-Moselle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

15410

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boulay-Moselle Code postal 57220 Identifiant INSEE 57097
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOULINS LES METZ (57160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05709713B0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 24 janvier 2014
Date de dépôt 03/02/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 97 Lotissement ""Les Te, à Boulay-Moselle (57220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 janvier 2014, ouverture de chantier le 3 février 2014, achèvement déclaré le 1 octobre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05709713B0021, déposé en mairie de Boulay-Moselle.

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