Permis de construire n° 05704914Y0019 au Ban-Saint-Martin pour 193 m² de logement, Lotis Le Bois De Chantereine - L
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 octobre 2014
Dossier PC n° 05704914Y0019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Ban-Saint-Martin (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05704914Y0019 a été délivré le 27 octobre 2014, pour un projet situé Lotis Le Bois De Chantereine - L.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 193 m² de surface de plancher sur un terrain de 557 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 15144. Ce dossier est l'un des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés au Ban-Saint-Martin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/12/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/11/2014
Achèvement (DAACT)
29/12/2015
Délai autorisation - chantier
7 jours
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet au Ban-Saint-Martin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Ban-Saint-Martin Code postal 57050 Identifiant INSEE 57049
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
| Total | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05704914Y0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 29/12/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |