Permis de construire à Baerenthal pour 103 m² de logement - Rue Du Buchthal
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 7 février 2017
Dossier PC n° 05704616B0006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05704616B0006, délivré le 7 février 2017 à Baerenthal (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Du Buchthal, Baerenthal (57230). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 573 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 02635.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/02/2020.
Autorisation
7 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
02/05/2017
Achèvement (DAACT)
04/02/2020
Délai autorisation - chantier
2 mois 25 jours
Durée du chantier
2 ans 9 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Baerenthal
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Baerenthal Code postal 57230 Identifiant INSEE 57046
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
| Total | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PFAFFENHOFFEN (67350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05704616B0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57046 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 7 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |