Permis de construire n° 05704018V0003 à Aulnois-sur-Seille pour 122 m² de logement
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 novembre 2018
Dossier PC n° 05704018V0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Aulnois-sur-Seille (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05704018V0003 a été délivré le 23 novembre 2018.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé. Ce dossier s'inscrit parmi les 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aulnois-sur-Seille.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/02/2020. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 novembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
27/03/2019
Achèvement (DAACT)
15/02/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Aulnois-sur-Seille
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non renseignées.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aulnois-sur-Seille Code postal 57590 Identifiant INSEE 57040
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
| Total | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AULNOIS SUR SEILLE (57590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05704018V0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57040 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 novembre 2018 |
| Date de dépôt | 15/02/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |