Permis de construire Logement N° 05701924P0017

Permis de construire n° 05701924P0017 à Amnéville pour 262 m² de logement, 15 Rue De La Fontaine Malancourt La Montagne

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 décembre 2024

Dossier PC n° 05701924P0017

Demandeur

SCI LES LANDIERS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Amnéville (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05701924P0017 a été délivré le 5 décembre 2024, pour un projet situé 15 Rue De La Fontaine Malancourt La Montagne. Le projet est porté par SCI LES LANDIERS.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 262 m² de surface de plancher sur un terrain de 948 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 43257, 43258, 43814. Ce dossier fait partie des 360 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amnéville.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

948 m²

Surface existante avant

166 m²

Surface créée

262 m²

Variation nette

+262 m²

Surface totale après

428 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/05/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
10/05/2025
Autorisation
05/12/2024
3
Chantier (DOC)
10/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amnéville

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

43257 43258 43814

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Malancourt La Montagne

Territoires administratifs

Commune
Amnéville Code postal 57360 Identifiant INSEE 57019
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 166 m² 262 m² 0 m² 0 m² 0 m² 262 m² 428 m²
Total 166 m² 262 m² 0 m² 0 m² 0 m² 262 m² 428 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 4 - - - 4
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI LES LANDIERS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
910683341
SIRET
91068334100010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
AMNEVILLE-LES-THERMES (57360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05701924P0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 décembre 2024
Date de dépôt 10/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 262 m² de surface de plancher sur un terrain de 948 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 15 Rue De La Fontaine Malancourt La Montagne, à Amnéville (57360).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI LES LANDIERS et accordée le 5 décembre 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 décembre 2024, ouverture de chantier le 10 mai 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05701924P0017, déposé en mairie d'Amnéville.

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