Permis de construire Logement N° 05701923P0003

Permis de construire n° 05701923P0003 à Amnéville pour 122 m² de logement, Rue Du Marechal Koenig

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2023

Dossier PC n° 05701923P0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Amnéville (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05701923P0003 a été délivré le 21 mars 2023, pour un projet situé Rue Du Marechal Koenig.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 12230, 12471, 12472. Au total, 360 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amnéville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

18/04/2023

Achèvement (DAACT)

01/08/2024

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/08/2024
Autorisation
21/03/2023
Chantier (DOC)
18/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2024

Localisation du projet à Amnéville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

12230 12471 12472

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amnéville Code postal 57360 Identifiant INSEE 57019
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMNEVILLE (57360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05701923P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 21 mars 2023
Date de dépôt 01/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Marechal Koenig, à Amnéville (57360).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 mars 2023, ouverture de chantier le 18 avril 2023, achèvement déclaré le 1 août 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05701923P0003, déposé en mairie d'Amnéville.

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