Permis de construire à Amnéville pour 3 487 m² de logement - 9162 Zone Hortipole
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 10 novembre 2020
Dossier PC n° 05701920P0031
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05701920P0031, délivré le 10 novembre 2020 à Amnéville (Moselle, Grand Est), pour un projet situé 9162 Zone Hortipole, Amnéville (57360). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 487 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 023 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 38 logements, dont 22 individuels et 16 collectifs. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont 10304, 10306, 10578.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Amnéville
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Amnéville Code postal 57360 Identifiant INSEE 57019
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 38 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 487 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 487 m² | 3 487 m² |
| Total | 0 m² | 3 487 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 487 m² | 3 487 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 38 |
| Logements individuels | 22 |
| Logements collectifs | 16 |
| Individuels groupés | 22 |
| Collectifs hors résidence | 16 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05701920P0031 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |