Permis de construire Logement N° 05701715Y0002

Permis de construire à Amanvillers pour 223 m² de logement - 20 Allee Du Bois De Champenois

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2015

Dossier PC n° 05701715Y0002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 05701715Y0002, délivré le 21 juillet 2015 à Amanvillers (Moselle, Grand Est), pour un projet situé 20 Allee Du Bois De Champenois, Amanvillers (57865). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 223 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 059 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 06526, 06527, 06545.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 059 m²

Surface créée

223 m²

Variation nette

+223 m²

Surface totale après

223 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2022.

Autorisation

21 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/03/2017

Achèvement (DAACT)

01/06/2022

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

5 ans 2 mois

Délai total

6 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
21/07/2015
Chantier (DOC)
17/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2022

Localisation du projet à Amanvillers

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

06526 06527 06545

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Amanvillers Code postal 57865 Identifiant INSEE 57017
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 223 m² 0 m² 0 m² 0 m² 223 m² 223 m²
Total 0 m² 223 m² 0 m² 0 m² 0 m² 223 m² 223 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMANVILLERS (57865)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05701715Y0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57017 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2024-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 223 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 059 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 20 Allee Du Bois De Champenois, Amanvillers (57865).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 juillet 2015, ouverture de chantier le 17 mars 2017, achèvement déclaré le 1 juin 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05701715Y0002, instruit par la commune de Amanvillers.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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