Permis de construire Logement N° 05626215Y0020

Permis de construire n° 05626215Y0020 au Bono pour 94 m² de logement, Rue Du Vieux Puits

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2016

Dossier PC n° 05626215Y0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Bono (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05626215Y0020 a été délivré le 31 mars 2016, pour un projet situé Rue Du Vieux Puits.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AV15. Ce dossier s'inscrit parmi les 269 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bono.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

121 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

215 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2019. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2016

Achèvement (DAACT)

16/01/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
16/01/2019
Autorisation
31/03/2016
Chantier (DOC)
13/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2019

Localisation du projet au Bono

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bono Code postal 56400 Identifiant INSEE 56262
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 121 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 215 m²
Total 121 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 215 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BONO_ (56400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05626215Y0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56262 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 mars 2016
Date de dépôt 16/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Du Vieux Puits, au Bono (56400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 31 mars 2016, ouverture de chantier le 13 octobre 2016, achèvement déclaré le 16 janvier 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05626215Y0020, déposé en mairie du Bono.

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