Permis de construire Logement N° 05624819Y0071

Permis de construire n° 05624819Y0071 à Surzur pour 110 m² de logement, lotissement N_43 Le Verger du Clan

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2020

Dossier PC n° 05624819Y0071

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05624819Y0071 a été délivré le 9 mars 2020 à Surzur (Morbihan, Bretagne), à l'adresse lotissement N_43 Le Verger du Clan.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 330 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/06/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle WH 205, WH 405. Ces références cadastrales apparaissent dans 28 autres dossiers de la base. Le catalogue recense 698 permis de construire et déclarations préalables à Surzur, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

330 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
08/06/2020
Autorisation
09/03/2020
3
Chantier (DOC)
08/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Surzur

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

WH 205 WH 405

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Surzur Code postal 56450 Identifiant INSEE 56248
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 330 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST ARMEL (56450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05624819Y0071
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 9 mars 2020
Date de dépôt 08/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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