Permis de construire Logement N° 05619021X0014

Permis de construire n° 05619021X0014 à Réguiny pour 141 m² de logement, 23 Des Tulipes Residence Le Clos Neuf

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2021

Dossier PC n° 05619021X0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05619021X0014 a été délivré le 20 juillet 2021 à Réguiny (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé 23 Des Tulipes Residence Le Clos Neuf.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 755 m², le programme représente 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/03/2022, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZO 223. Au total, le catalogue compte 188 permis de construire et déclarations préalables à Réguiny, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

755 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
04/03/2022
Autorisation
20/07/2021
3
Chantier (DOC)
04/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Réguiny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO 223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Residence Le Clos Neuf

Territoires administratifs

Commune
Réguiny Code postal 56500 Identifiant INSEE 56190
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 755 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 141 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RÉGUINY (56500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05619021X0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56190 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 juillet 2021
Date de dépôt 04/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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