Permis de construire Logement N° 05618620T0021

Permis de construire n° 05618620T0021 à Quiberon pour 90 m² de logement, lotissement 6 Lotissement Le Clos d'Ar G

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 27 juillet 2020

Dossier PC n° 05618620T0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05618620T0021 a été délivré le 27 juillet 2020 à Quiberon (Morbihan, Bretagne), à l'adresse lotissement 6 Lotissement Le Clos d'Ar G.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 277 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 06/08/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/09/2021, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AZ 1. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lotissement Le Clos d'Ar G, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 514 permis de construire et déclarations préalables à Quiberon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

277 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/08/2023. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2021

Achèvement (DAACT)

06/08/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
06/08/2023
Autorisation
27/07/2020
Chantier (DOC)
10/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
06/08/2023

Localisation du projet à Quiberon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quiberon Code postal 56170 Identifiant INSEE 56186
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 277 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA TRINITÉ-SUR-MER (56470)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05618620T0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56186 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 27 juillet 2020
Date de dépôt 06/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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