Permis de construire Logement N° 05617721T0137

Permis de construire n° 05617721T0137 à Pluvigner pour 140 m² de logement, lotissement 12 Lotissement "Le Clo

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2022

Dossier PC n° 05617721T0137

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05617721T0137 a été délivré le 4 mars 2022 à Pluvigner (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé lotissement 12 Lotissement "Le Clo.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 657 m², le programme représente 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/07/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/06/2022, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 231. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 692 permis de construire et déclarations préalables à Pluvigner référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

657 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/07/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2022

Achèvement (DAACT)

28/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
28/07/2023
Autorisation
04/03/2022
Chantier (DOC)
08/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2023

Localisation du projet à Pluvigner

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL 231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pluvigner Code postal 56330 Identifiant INSEE 56177
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 657 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 140 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRACH (56950)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05617721T0137
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56177 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 mars 2022
Date de dépôt 28/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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