Permis de construire Logement N° 05617221B0008

Permis de construire n° 05617221B0008 à Plumelec pour 90 m² de logement, Chemin Des Carrieres - Cal

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2021

Dossier PC n° 05617221B0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05617221B0008, délivré le 30 avril 2021 à Plumelec (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Chemin Des Carrieres - Cal.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 064 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est XC561. L'ensemble des 239 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plumelec est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 064 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
08/11/2021
Autorisation
30/04/2021
3
Chantier (DOC)
08/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plumelec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

XC561

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plumelec Code postal 56420 Identifiant INSEE 56172
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLUMELEC (56420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05617221B0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56172 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 avril 2021
Date de dépôt 08/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 064 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Des Carrieres - Cal, à Plumelec (56420).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 avril 2021, ouverture de chantier le 8 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05617221B0008, déposé en mairie de Plumelec.

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