Permis de construire Logement N° 05616616L0035

Permis de construire n° 05616616L0035 à Plouay pour 88 m² de logement, Rostervel

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2016

Dossier PC n° 05616616L0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05616616L0035, délivré le 24 octobre 2016 à Plouay (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Rostervel.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 411 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont YN217, YN226. Au total, 414 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plouay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

411 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

15 jours

Dépôt
08/11/2016
Autorisation
24/10/2016
3
Chantier (DOC)
08/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YN217 YN226

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouay Code postal 56240 Identifiant INSEE 56166
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
INGUINIEL (56240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05616616L0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 24 octobre 2016
Date de dépôt 08/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 411 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rostervel, à Plouay (56240).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 octobre 2016, ouverture de chantier le 8 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05616616L0035, déposé en mairie de Plouay.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Plouay

Autres types d'autorisations à Plouay