Permis de construire Logement N° 05616119T0069

Permis de construire n° 05616119T0069 à Ploemel pour 115 m² de logement, Le Clos De Kernevez - Lot Rue Du Cdt Theophile Guillo

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 17 décembre 2019

Dossier PC n° 05616119T0069

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05616119T0069, délivré le 17 décembre 2019 à Ploemel (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Le Clos De Kernevez - Lot Rue Du Cdt Theophile Guillo.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 407 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E1242, E1243, E1256. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). L'ensemble des 460 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ploemel est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 407 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/04/2021. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2020

Achèvement (DAACT)

27/04/2021

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
17/12/2019
Chantier (DOC)
12/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2021

Localisation du projet à Ploemel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E1242 E1243 E1256

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rue Du Cdt Theophile Guillo

Territoires administratifs

Commune
Ploemel Code postal 56400 Identifiant INSEE 56161
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUHARNEL (56340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05616119T0069
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56161 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 17 décembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 407 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Clos De Kernevez - Lot Rue Du Cdt Theophile Guillo, à Ploemel (56400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 décembre 2019, ouverture de chantier le 12 mai 2020, achèvement déclaré le 27 avril 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05616119T0069, déposé en mairie de Ploemel.

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