Permis de construire Logement N° 05614823N0012

Permis de construire n° 05614823N0012 à Nostang pour 80 m² de logement, 1 rue des Pommiers Lotissement Les Coteaux de la Ria (Lot

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2023

Dossier PC n° 05614823N0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nostang (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05614823N0012 a été délivré le 25 avril 2023, pour un projet situé 1 rue des Pommiers Lotissement Les Coteaux de la Ria (Lot.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 8 382 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/09/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/09/2023, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZM 165, ZM 169. La base référence 10 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Pommiers, la base recense 24 autres dossiers depuis 2023. Au total, le catalogue compte 197 permis de construire et déclarations préalables à Nostang, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 382 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/09/2025. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

13/09/2023

Achèvement (DAACT)

13/09/2025

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
13/09/2025
Autorisation
25/04/2023
Chantier (DOC)
13/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
13/09/2025

Localisation du projet à Nostang

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZM 165 ZM 169

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Coteaux De La Ria (Lot

Territoires administratifs

Commune
Nostang Code postal 56690 Identifiant INSEE 56148
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 8 382 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
INZINZAC-LOCHRIST (56650)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05614823N0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 avril 2023
Date de dépôt 13/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles ZM 165, ZM 169 à Nostang (56690)

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