Permis de construire Logement N° 05614820N0009

Permis de construire n° 05614820N0009 à Nostang pour 134 m² de logement, Resi Le Verger

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2020

Dossier PC n° 05614820N0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 juin 2020 à Nostang (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05614820N0009 porte sur un projet situé Resi Le Verger.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 600 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 24/09/2020, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 1040. La voie, Resi Le Verger, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 197 permis de construire et déclarations préalables à Nostang, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/09/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
24/09/2020
Autorisation
02/06/2020
3
Chantier (DOC)
24/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nostang

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1040

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nostang Code postal 56690 Identifiant INSEE 56148
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 600 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 134 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOSTANG (56690)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05614820N0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 juin 2020
Date de dépôt 24/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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