Permis de construire Logement N° 05612621Y0010

Permis de construire n° 05612621Y0010 à Marzan pour 121 m² de logement, Kerbataillo

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2021

Dossier PC n° 05612621Y0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marzan (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05612621Y0010 a été délivré le 26 mai 2021, pour un projet situé Kerbataillo.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 103 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZR73, ZR74P, ZR75P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 478 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marzan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 103 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2022. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2022

Achèvement (DAACT)

30/11/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
26/05/2021
Chantier (DOC)
01/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2022

Localisation du projet à Marzan

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

ZR73 ZR74P ZR75P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marzan Code postal 56130 Identifiant INSEE 56126
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARZAN (56130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05612621Y0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 103 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Kerbataillo, à Marzan (56130).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 26 mai 2021, ouverture de chantier le 1 avril 2022, achèvement déclaré le 30 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05612621Y0010, déposé en mairie de Marzan.

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