Permis de construire Logement N° 05612617Y0035

Permis de construire n° 05612617Y0035 à Marzan pour 95 m² de logement, Terres De Kertuy

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2018

Dossier PC n° 05612617Y0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 janvier 2018 à Marzan (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05612617Y0035 porte sur un projet situé Terres De Kertuy.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI239. Au total, 478 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marzan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2019. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2018

Achèvement (DAACT)

15/04/2019

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/04/2019
Autorisation
26/01/2018
Chantier (DOC)
22/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2019

Localisation du projet à Marzan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marzan Code postal 56130 Identifiant INSEE 56126
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Véranda
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THEIX (56450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05612617Y0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 26 janvier 2018
Date de dépôt 15/04/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Terres De Kertuy, à Marzan (56130).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 janvier 2018, ouverture de chantier le 22 mai 2018, achèvement déclaré le 15 avril 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05612617Y0035, déposé en mairie de Marzan.

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