Permis de construire Logement N° 05612313Q0027

Permis de construire n° 05612313Q0027 à Malansac pour 156 m² de logement, La Grée Chaniard

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 février 2014

Dossier PC n° 05612313Q0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05612313Q0027 a été délivré le 11 février 2014 à Malansac (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé La Grée Chaniard.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 156 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZS326. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 214 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malansac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/02/2015. Le chantier a été mené en 1 jour, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2015

Achèvement (DAACT)

13/02/2015

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 jour

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
11/02/2014
Chantier (DOC)
12/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
13/02/2015

Localisation du projet à Malansac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZS326

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Grée Chaniard

Territoires administratifs

Commune
Malansac Code postal 56220 Identifiant INSEE 56123
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Total 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALANSAC (56220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05612313Q0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 156 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est La Grée Chaniard, à Malansac (56220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 février 2014, ouverture de chantier le 12 février 2015, achèvement déclaré le 13 février 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05612313Q0027, déposé en mairie de Malansac.

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