Permis de construire Logement N° 05606915L0014

Permis de construire n° 05606915L0014 à Groix pour 56 m² de logement, 7661 Le Mene

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2015

Dossier PC n° 05606915L0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05606915L0014 a été délivré le 1 octobre 2015 à Groix (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé 7661 Le Mene.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 56 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE317. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Morbihan en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 331 permis de construire et déclarations préalables référencés à Groix sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

56 m²

Variation nette

+56 m²

Surface totale après

56 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/10/2015
3
Chantier (DOC)
05/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Groix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE317

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Groix Code postal 56530 Identifiant INSEE 56069
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²
Total 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANESTER (56600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05606915L0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 56 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 7661 Le Mene, à Groix (56590).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 octobre 2015, ouverture de chantier le 5 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05606915L0014, déposé en mairie de Groix.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Groix

Autres types d'autorisations à Groix