Permis de construire Logement N° 05606124K0020

Permis de construire n° 05606124K0020 à La Gacilly pour 70 m² de logement, Lotissement Le Domaine du

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2024

Dossier PC n° 05606124K0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Gacilly (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05606124K0020 a été délivré le 5 juin 2024, pour un projet situé Lotissement Le Domaine du.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 375 m², le programme représente 70 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/08/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/09/2024, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZH 275. Ce dossier fait partie des 378 permis de construire et déclarations préalables à La Gacilly référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

375 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/08/2025. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2024

Achèvement (DAACT)

05/08/2025

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
05/08/2025
Autorisation
05/06/2024
Chantier (DOC)
24/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
05/08/2025

Localisation du projet à La Gacilly

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 275

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Gacilly Code postal 56200 Identifiant INSEE 56061
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 375 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 70 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANÇON-PROVENCE (13680)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05606124K0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56061 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 juin 2024
Date de dépôt 05/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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