Permis de construire Logement N° 05604423K0002

Permis de construire n° 05604423K0002 à Cournon pour 132 m² de logement, 8 chemin des Tablettes

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 20 février 2023

Dossier PC n° 05604423K0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cournon (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05604423K0002 a été délivré le 20 février 2023, pour un projet situé 8 chemin des Tablettes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 8 580 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/01/2025, soit 1 an 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZA 246, ZA 247, A 1153. Sur la même voie, chemin des Tablettes, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 103 permis de construire et déclarations préalables à Cournon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 580 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
15/01/2025
Autorisation
20/02/2023
3
Chantier (DOC)
15/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cournon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZA 246 ZA 247 A 1153

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournon Code postal 56200 Identifiant INSEE 56044
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 8 580 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SÉVÉRAC (44530)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05604423K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56044 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 février 2023
Date de dépôt 15/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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