Permis de construire Logement N° 05604020L0027

Permis de construire n° 05604020L0027 à Cléguer pour 85 m² de logement, 10 Rue Marie Jeanne Le Bozec Lot 15 Le Plateau De Kerhello

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2020

Dossier PC n° 05604020L0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 décembre 2020 à Cléguer (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05604020L0027 porte sur un projet situé 10 Rue Marie Jeanne Le Bozec Lot 15 Le Plateau De Kerhello.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 325 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE342. L'ensemble des 242 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cléguer est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

325 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
03/03/2021
Autorisation
21/12/2020
3
Chantier (DOC)
03/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cléguer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 15 Le Plateau De Kerhello

Territoires administratifs

Commune
Cléguer Code postal 56620 Identifiant INSEE 56040
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOCMIQUELIC (56570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05604020L0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 décembre 2020
Date de dépôt 03/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 325 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 10 Rue Marie Jeanne Le Bozec Lot 15 Le Plateau De Kerhello, à Cléguer (56620).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 décembre 2020, ouverture de chantier le 3 mars 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05604020L0027, déposé en mairie de Cléguer.

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