Permis de construire Logement N° 05603323K0017

Permis de construire n° 05603323K0017 à Carentoir pour 355 m² de logement, Impasse Du Bas Ezel Quelneuc

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2023

Dossier PC n° 05603323K0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carentoir (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05603323K0017 a été délivré le 30 juin 2023, pour un projet situé Impasse Du Bas Ezel Quelneuc.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 355 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 760 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI43. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 212 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carentoir sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 760 m²

Surface créée

355 m²

Variation nette

+355 m²

Surface totale après

355 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
30/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carentoir

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZI43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quelneuc

Territoires administratifs

Commune
Carentoir Code postal 56910 Identifiant INSEE 56033
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 355 m² 0 m² 0 m² 0 m² 355 m² 355 m²
Total 0 m² 355 m² 0 m² 0 m² 0 m² 355 m² 355 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHAPELLE BOUEXIC (35330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05603323K0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 355 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 760 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Impasse Du Bas Ezel Quelneuc, à Carentoir (56910).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05603323K0017, déposé en mairie de Carentoir.

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