Permis de construire Logement N° 05603114P0020

Permis de construire n° 05603114P0020 à Camors pour 117 m² de logement, Imp Des Thuyas

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 octobre 2014

Dossier PC n° 05603114P0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 octobre 2014 à Camors (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05603114P0020 porte sur un projet situé Imp Des Thuyas.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 909 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO489. L'ensemble des 280 permis de construire et déclarations préalables référencés à Camors est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

909 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

11/12/2014

Achèvement (DAACT)

17/12/2015

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
17/12/2015
Autorisation
11/10/2014
Chantier (DOC)
11/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
17/12/2015

Localisation du projet à Camors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO489

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Camors Code postal 56330 Identifiant INSEE 56031
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANGUIDIC (56440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05603114P0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 octobre 2014
Date de dépôt 17/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 909 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Imp Des Thuyas, à Camors (56330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 octobre 2014, ouverture de chantier le 11 décembre 2014, achèvement déclaré le 17 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05603114P0020, déposé en mairie de Camors.

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