Permis de construire Logement N° 05602920L0011

Permis de construire n° 05602920L0011 à Calan pour 73 m² de logement, Parc Creis

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2020

Dossier PC n° 05602920L0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Calan (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05602920L0011 a été délivré le 6 octobre 2020, pour un projet situé Parc Creis.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 333 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D1215. L'ensemble des 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

333 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
19/03/2021
Autorisation
06/10/2020
3
Chantier (DOC)
19/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D1215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calan Code postal 56240 Identifiant INSEE 56029
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALAN (56240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05602920L0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 octobre 2020
Date de dépôt 19/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 333 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Parc Creis, à Calan (56240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 octobre 2020, ouverture de chantier le 19 mars 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05602920L0011, déposé en mairie de Calan.

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