Permis de construire Logement N° 05601517Y0043

Permis de construire n° 05601517Y0043 à Berric pour 103 m² de logement, 1 impasse des Rossignols l'Oree du Bourg

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2018

Dossier PC n° 05601517Y0043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05601517Y0043, délivré le 15 janvier 2018 à Berric (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé 1 impasse des Rossignols l'Oree du Bourg.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 393 m², le programme représente 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 26/02/2018, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZP 402. La voie, impasse des Rossignols, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 317 permis de construire et déclarations préalables à Berric, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

393 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/02/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

26/02/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
26/02/2018
Autorisation
15/01/2018
3
Chantier (DOC)
26/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Berric

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZP 402

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L'oree Du Bourg

Territoires administratifs

Commune
Berric Code postal 56230 Identifiant INSEE 56015
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 393 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ÎLE-D'YEU (85350)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05601517Y0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 janvier 2018
Date de dépôt 26/02/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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