Permis de construire n° 05601217K0010 à Beignon pour 97 m² de logement, Lotissement Les Rosais-Lot
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2017
Dossier PC n° 05601217K0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05601217K0010, délivré le 6 juin 2017 à Beignon (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Lotissement Les Rosais-Lot.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 673 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH179. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 273 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beignon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2018. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
6 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
20/11/2017
Achèvement (DAACT)
15/09/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Beignon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beignon Code postal 56380 Identifiant INSEE 56012
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEIGNON (56380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05601217K0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |