Permis de construire n° 05600820Y0009 à Baden pour 190 m² de logement, 14 rue du Puits Fleuri
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 15 avril 2020
Dossier PC n° 05600820Y0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 avril 2020 à Baden (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05600820Y0009 porte sur un projet situé 14 rue du Puits Fleuri.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 179 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 450 m², le programme représente 190 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/04/2021, soit près d'un an après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZP 538. La voie, rue du Puits Fleuri, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 556 permis de construire et déclarations préalables à Baden, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
15 avril 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Localisation du projet à Baden
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Baden Code postal 56870 Identifiant INSEE 56008
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 179 m² existants et construit 190 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 450 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 190 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 179 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 179 m² à 190 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 179 m² | 190 m² | 0 m² | 179 m² | 0 m² | 11 m² | 190 m² |
| Total | 179 m² | 190 m² | 0 m² | 179 m² | 0 m² | 11 m² | 190 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 179 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BADEN (56870)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05600820Y0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 avril 2020 |
| Date de dépôt | 01/04/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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