Permis de construire Logement N° 05600516Y0038

Permis de construire n° 05600516Y0038 à Arzon pour 195 m² de logement, 6 Quater Route Du Petit Mont

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2017

Dossier PC n° 05600516Y0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 6 Quater Route Du Petit Mont, le permis de construire n° 05600516Y0038 a été délivré le 3 janvier 2017 à Arzon (Morbihan, Bretagne).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 619 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AV101, AV103, AV104. Ce dossier s'inscrit parmi les 356 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arzon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 619 m²

Surface créée

195 m²

Variation nette

+195 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2023. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2020

Achèvement (DAACT)

01/08/2023

Délai autorisation - chantier

3 ans 3 mois

Durée du chantier

3 ans 3 mois

Délai total

6 ans 6 mois

Dépôt
06/03/2019
Autorisation
03/01/2017
Chantier (DOC)
13/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2023

Localisation du projet à Arzon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AV101 AV103 AV104

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arzon Code postal 56640 Identifiant INSEE 56005
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²
Total 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST CYR AU MONT D OR (69450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600516Y0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 janvier 2017
Date de dépôt 06/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 619 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 6 Quater Route Du Petit Mont, à Arzon (56640).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 janvier 2017, ouverture de chantier le 13 avril 2020, achèvement déclaré le 1 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05600516Y0038, déposé en mairie d'Arzon.

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