Permis de construire Logement N° 05600513H0054

Permis de construire n° 05600513H0054 à Arzon pour 74 m² de logement, Chem De L Eau Courante

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 21 février 2014

Dossier PC n° 05600513H0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 février 2014 à Arzon (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05600513H0054 porte sur un projet situé Chem De L Eau Courante.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 275 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD229. Ce dossier s'inscrit parmi les 356 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arzon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

275 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/07/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2014

Achèvement (DAACT)

02/07/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
02/07/2015
Autorisation
21/02/2014
Chantier (DOC)
01/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
02/07/2015

Localisation du projet à Arzon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD229

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arzon Code postal 56640 Identifiant INSEE 56005
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²
Total 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANTEPIE (35135)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600513H0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 février 2014
Date de dépôt 02/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 275 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem De L Eau Courante, à Arzon (56640).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 février 2014, ouverture de chantier le 1 octobre 2014, achèvement déclaré le 2 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05600513H0054, déposé en mairie d'Arzon.

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