Permis de construire Logement N° 05600217Y0023

Permis de construire n° 05600217Y0023 à Ambon pour 211 m² de logement, 0 Clos Tal En Ty Quelescouet

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 31 août 2017

Dossier PC n° 05600217Y0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05600217Y0023, délivré le 31 août 2017 à Ambon (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé 0 Clos Tal En Ty Quelescouet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 211 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est L1205. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Morbihan en 2017 (médiane : environ 8 mois). Au total, 323 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ambon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

211 m²

Variation nette

+211 m²

Surface totale après

211 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/05/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
31/08/2017
3
Chantier (DOC)
24/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ambon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

L1205

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quelescouet

Territoires administratifs

Commune
Ambon Code postal 56190 Identifiant INSEE 56002
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m²
Total 0 m² 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m² 211 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBON (56190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600217Y0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 31 août 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 211 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 0 Clos Tal En Ty Quelescouet, à Ambon (56190).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 31 août 2017, ouverture de chantier le 24 mai 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05600217Y0023, déposé en mairie d'Ambon.

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