Permis de construire n° 05600215Y0021 à Ambon pour 75 m² de logement, 9 Le Pre Tenain Lot Le Pre Tenain 2 (Lot N_2)
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Décision du 29 octobre 2015
Dossier PC n° 05600215Y0021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05600215Y0021 a fait l'objet d'une décision le 29 octobre 2015 à Ambon (Morbihan, Bretagne), à l'adresse 9 Le Pre Tenain Lot Le Pre Tenain 2 (Lot N_2).
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 75 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 320 m².
L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.
Ce permis de construire vise la parcelle E 1803. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Le Pre Tenain, la base recense 3 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 328 permis de construire et déclarations préalables à Ambon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
29 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Ambon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot Le Pre Tenain 2 (Lot N_2)
Territoires administratifs
- Commune
- Ambon Code postal 56190 Identifiant INSEE 56002
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 320 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 75 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 75 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 75 m² | 75 m² |
| Total | 0 m² | 75 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 75 m² | 75 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANNES (56000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05600215Y0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 29 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 06/07/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle E 1803 à Ambon (56190)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Le Pre Tenain à Ambon (56190)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Le Pre Tenain depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.