Permis de construire Logement N° 05600215H0010

Permis de construire n° 05600215H0010 à Ambon pour 92 m² de logement, Lot Le Colombier

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2015

Dossier PC n° 05600215H0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05600215H0010 a été délivré le 23 juillet 2015 à Ambon (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé Lot Le Colombier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 377 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E1849. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 323 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ambon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

377 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
23/07/2015
3
Chantier (DOC)
12/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ambon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E1849

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ambon Code postal 56190 Identifiant INSEE 56002
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA TRINITE-SURZUR (56190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600215H0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 377 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Le Colombier, à Ambon (56190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 juillet 2015, ouverture de chantier le 12 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05600215H0010, déposé en mairie d'Ambon.

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