Permis de construire Logement N° 05600213H0006

Permis de construire n° 05600213H0006 à Ambon pour 112 m² de logement, 5 impasse du Marais Betahon

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2013

Dossier PC n° 05600213H0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05600213H0006, délivré le 22 juillet 2013 à Ambon (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé 5 impasse du Marais Betahon.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 630 m², le programme représente 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/04/2015, soit 1 an 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle K 1039, K 1044. Ce dossier fait partie des 328 permis de construire et déclarations préalables à Ambon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

630 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/04/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

28/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Dépôt
28/04/2015
Autorisation
22/07/2013
3
Chantier (DOC)
28/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ambon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

K 1039 K 1044

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Betahon

Territoires administratifs

Commune
Ambon Code postal 56190 Identifiant INSEE 56002
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 630 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JUZIERS (78820)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600213H0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 22 juillet 2013
Date de dépôt 28/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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